Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTONIC
Monsieur PAQUEROT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1388608
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
03/10/1996

Présentation de la marque ROYALTONIC

Déposée le 3 octobre 1986 par monsieur PAQUEROT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « ROYALTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAQUEROT Jean-Louis domicilié(e) 5, rue Dampierre, 89000 AUXERRE. - France.

La marque ROYALTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTONIC est expirée depuis le 3 octobre 1996.

PAQUEROT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : BELIFLOR , VEGETO-TONIC , DEPILROLL , VEGETO-CARYL , CRYSANIMAL , VEGETODENTYL


Monsieur PAQUEROT Jean-Louis - 5, rue Dampierre, 89000 AUXERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Produits diététiques, notament à base de miel et gelée royale lyophilisée.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.